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MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES 

Éditeur / Propriétaire (ci-après dénommé « le Propriétaire ») du site internet (ci-après dénommé « le Site ») :

SOL EXPRESS, Société SARL au capital de 3.000 € dont le siège social est au 75 rue de Lourmel, 75015 Paris, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le n° 892 889 270.

 

Hébergeur : wix.com Inc.

  • 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

  • Capital social : NC

  • http://www.wix.com

  • Téléphone : +1 415-639-9034

 

Stratégie digitale, Développement web et mobile, SEO & SXO : Diane Allegret-Pilaud

  • 4 rue George Bernard Shaw, 75015 PARIS

  • Site web : Non existant à ce moment.

 

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OBJET DU SITE

Site d'information et E-Commerce 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site appartient au Propriétaire en sa totalité, ainsi que l’ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l’autorisation du Propriétaire.

La présentation et le contenu du site constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, dont le Propriétaire est titulaire.

DROIT D'AUTEUR

Les textes, images, dessins et le lay-out ainsi que la charte graphique du présent Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

Il est interdit de copier, extraire, diffuser ou modifier le contenu du présent Site à des fins commerciales. Le téléchargement ainsi que l’impression de texte, images et éléments graphiques sont autorisés au seul usage privé et non commercial. La reproduction de dessins, images, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées nécessite le consentement écrit préalable du Propriétaire. 

Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.

Le Propriétaire autorise le téléchargement d’une copie des informations dans un espace de stockage temporaire aux seules fins de consultation privée, sous réserve que vous n’effaciez, ne supprimiez, n’altériez, ne modifiiez les pages ou le contenu, ni ne changiez aucun copyright, logo, ni autre signe tels que les symboles de réserve des droits de marques ou autres droits protégés.

BASE DE DONNÉES 

Les bases de données établies par le Propriétaire sont protégées par le droit d’auteur ainsi que par la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Sauf autorisation écrite du Propriétaire, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale, ou transfert vers un autre site sont interdits.

LIENS HYPERTEXTES 

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MODIFICATIONS

Le Propriétaire se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et ce, sans préavis, le contenu du Site et les présentes conditions. Il ne peut être tenu pour responsable des conséquences éventuelles de ces modifications.

RÉSEAU INTERNET

Les messages et données que vous faites parvenir au Propriétaire par l'intermédiaire d'internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils parviennent au Propriétaire, leur confidentialité ne peut être garantie.

Le Propriétaire ne pourra donc être tenu responsable des pertes ou atteinte à l’intégrité de données transitant par le réseau internet, d’une altération ou d’un accès non autorisé à vos transmissions ou à vos données, aux éléments ou données envoyés ou reçus, ou dont l’envoi ou la réception a échoué.

DISPONIBILITÉ DU SITE 

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CONTENUS PROHIBÉS 

Le Propriétaire ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque contenu ou comportement d’un tiers qui serait menaçant, diffamatoire, obscène ou illégal, ou d’une quelconque atteinte aux droits d’autrui, y compris les droits de la propriété intellectuelle.

Le Propriétaire ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque contenu figurant sur le Site ou envoyé à partir du Site par un tiers, quel qu’il soit.

CONFORMITÉ DE L'ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE 

Les contenus du Site ou accessibles à partir du Site sont diffusés sous la forme dans laquelle ils se trouvent.

Le Propriétaire ne garantit pas que votre équipement informatique est adapté à une utilisation du Site sans bogue, erreur ou dommage.

DOMMAGES ÉVENTUELS 

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FORCE MAJEURE 

Le Propriétaire ne pourra être tenu pour responsable, ou considéré comme ayant failli aux présentes Conditions, pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l'inexécution est liée à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence des cours et tribunaux français y compris l'interruption, la suspension, la réduction ou les dérangements de l'électricité ou autres ou toutes interruptions de réseaux de télécommunications.

 

DONNÉES PERSONNELLES

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Conformément à l'article 6, 5° de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vos données à caractère personnel ne sont conservées sous une forme permettant votre identification que pendant une durée qui n'excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées.

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Les présentes Conditions Générales sont conclues pour une durée indéterminée à compter de votre acceptation.

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Si une partie quelconque des présentes Conditions Générales devait s'avérer illégale, invalide ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, le terme ou les termes en question seraient déclarés inexistants et les termes restants garderaient toute leur force et leur portée et continueraient à être applicables. Les termes déclarés inexistants sont remplacées par un (des) termes qui se rapprocheront le plus quant au contenu de la clause annulée.

LOI APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française.

En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.

Les prix de vente sont des prix de vente conseillés valables sur tous le site SOL EXPRESS. 

Photos non contractuelles.

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